Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Medialligence
Morgan Conseil, SAS

Numéro de dépôt :
3783100
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2020
Medialligence de Morgan Conseil

Présentation de la marque Medialligence

Déposée le 17 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Morgan Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Medialligence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Morgan Conseil domicilié(e) Immeuble d'affaires Eole 44 Parc e la Mettrie - 35700 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 746 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Morgan Conseil domicilié(e) Immeuble d'affaires Eole 44 Parc e la Mettrie - 35700 - RENNES - France.

La marque Medialligence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Medialligence est expirée depuis le 17 novembre 2020.

Morgan Conseil a également déposé les autres marques suivantes : M' Training Center Morgan' Training Center , Mobile Hospital , GELOS ' System , AMERI System , MORGAN SI , GREA System , MORGAN'R & D , ADRI System , Innov'Atlantic , TER ' AID


Morgan Conseil, SAS - Immeuble d'affaires Eole 44 Parc e la Mettrie - 35700 - RENNES - France - SIREN 450746011


Morgan Conseil - Immeuble d'affaires Eole 44 Parc e la Mettrie - 35700 - RENNES - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils de massage ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.